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Coopalis.fr
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FRANCE
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Coopalis est une Société coopérative de production HLM à conseil d’administration au capital de 80 000 €
Siret : 49688033700027 – APE : 4110A
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Maxime Rocacher
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COOPALIS SA COOP PRODUCTION HLM est identiquement propriétaire des « droits des producteurs de bases de données » visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d’auteur et aux bases de données.
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Bruno FIEVET Coopalis.fr par COOPALIS SA COOP PRODUCTION HLM 33 RUE ABBE GARNIER 22000 SAINT-BRIEUC FRANCE Tél. : + 33 (0)2 96 94 04 72 Fax : + 33 (0)2 96 94 78 10 www.coopalis.fr/ contact@coopalis.fr[/vc_column_text][vc_column_text custom_style= »space-before-xs »]
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Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (www.cnil.fr).[/vc_column_text][vc_column_text custom_style= »space-before-xs »]
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