Bail Réel Solidaire : les conditions qu’il faut connaître

Acheter un logement à un prix accessible est devenu un véritable défi pour de nombreuses familles, notamment dans les zones où la pression immobilière est forte. Pour répondre à cette problématique, le Bail Réel Solidaire (BRS) a été créé. Ce dispositif innovant permet à des ménages d’accéder à la propriété en bénéficiant d’un prix réduit, tout en favorisant une occupation durable et encadrée du logement.

Le principe est simple : vous devenez propriétaire de votre logement, mais pas du terrain sur lequel il est construit. En dissociant foncier et bâti, le BRS réduit considérablement le coût d’achat, tout en garantissant une sécurité juridique et financière aux propriétaires.

Si le BRS est une solution particulièrement avantageuse, il n’est pas accessible à tout le monde. Ce dispositif repose sur des conditions strictes d’éligibilité, établies pour s’assurer qu’il bénéficie aux ménages qui en ont le plus besoin.

Explications sur tout ce qu’il faut savoir sur les conditions du Bail Réel Solidaire : qui peut en bénéficier, quelles sont les démarches à suivre, et pourquoi il s’agit d’une solution d’avenir pour l’accession à la propriété via nos programmes immobiliers en Bretagne.

Le Bail Réel Solidaire : C’est quoi ?

Définition du BRS

Le Bail Réel Solidaire est un dispositif d’accession à la propriété introduit par la Loi ALUR de 2014. Il repose sur un concept unique : la dissociation entre le foncier (le terrain) et le bâti (le logement). Cette séparation permet aux ménages d’acheter uniquement leur logement, tandis que le terrain reste la propriété d’un Organisme de Foncier Solidaire (OFS).

En contrepartie, les acheteurs signent un bail longue durée (souvent de 18 à 99 ans) avec l’OFS. Ce bail garantit leur droit d’usage du terrain, tout en leur imposant des obligations spécifiques (usage en résidence principale, revente encadrée, etc.).

Pourquoi le BRS est une solution innovante ?

Le BRS présente plusieurs avantages clés :

• Réduction du coût d’acquisition : En ne payant pas le terrain, les ménages économisent jusqu’à 20 % sur le prix total de leur bien.
• Sécurisation de l’accession à la propriété : Les prix de revente sont encadrés, ce qui protège les acheteurs des fluctuations du marché immobilier.
• Lutte contre la spéculation immobilière : En limitant les plus-values à la revente, le BRS maintient un parc de logements accessibles pour les générations futures.

Avec son approche unique, le BRS se positionne comme une réponse adaptée aux enjeux actuels du logement, en offrant un accès sécurisé et équitable à la propriété.

Comment savoir si on est éligible au BRS ?

Vérification des plafonds de ressources

Les plafonds sont mis à jour régulièrement et varient selon la localisation.
Exemple : En 2024, une famille de trois personnes habitant en zone B2 doit avoir des revenus inférieurs à 76 357 €.

Étapes pour tester son éligibilité

• Contacter un OFS ou un promoteur proposant des logements en BRS : Ils fournissent les informations nécessaires pour entamer la démarche.
• Constituer un dossier complet : Ce dossier inclut des justificatifs de revenus, des documents d’identité et des preuves d’usage comme résidence principale.
• Simulation financière : Certains promoteurs comme Coopalis proposent des outils ou conseils pour simuler l’éligibilité et le coût d’acquisition.

Rôle des organismes et promoteurs dans l’évaluation

Les Organismes de Foncier Solidaire (OFS) jouent un rôle crucial dans l’analyse des dossiers et l’attribution des logements en BRS. Chez Coopalis, nous proposons un accompagnement personnalisé pour vérifier si vous êtes éligible et trouver le logement qui correspond à vos besoins.

Les avantages et limites du Bail Réel Solidaire

Avantages du BRS

Le Bail Réel Solidaire (BRS) se distingue par des avantages significatifs, rendant l’accession à la propriété plus accessible et sécurisée :

• Accès facilité à la propriété : Grâce à la dissociation entre le terrain et le logement, le coût global d’acquisition est réduit de 20% en moyenne, ouvrant la voie à de nombreux ménages qui ne pourraient pas acheter dans le marché traditionnel.
• Garantie de stabilité : Le bail signé avec l’OFS est renouvelable et transmissible, permettant aux propriétaires de conserver leur logement sur le long terme ou de le transmettre à leurs héritiers.
• Avantages financiers :
  • Réduction des frais notariés (calculés uniquement sur le bâti).
  • Exonération partielle ou totale de taxe foncière dans certaines collectivités.
  • Éligibilité au Prêt à Taux Zéro (PTZ) et à d’autres aides spécifiques à l’accession sociale.

Limites et contraintes

Le BRS présente aussi quelques contraintes qu’il est important de prendre en compte :

• Encadrement strict des conditions de revente : En cas de revente, le prix est plafonné selon des critères prédéfinis par l’OFS, ce qui limite la possibilité de réaliser une plus-value.
• Usage exclusif comme résidence principale : Les propriétaires doivent occuper le logement à titre principal et ne peuvent pas le louer.
• Disponibilité limitée des programmes : Les logements en BRS sont encore peu nombreux et concentrés dans certaines zones géographiques.

BRS est une excellente option pour les ménages recherchant un logement accessible et sécurisé, à condition d’accepter les restrictions imposées par le dispositif.

Pourquoi choisir Coopalis pour votre projet en BRS ?

Expertise locale et ancrage dans les Côtes d’Armor (22)

Chez Coopalis, nous sommes fiers de notre engagement auprès des habitants des Côtes-d’Armor. En tant qu’acteur local, nous comprenons les besoins spécifiques de la région et proposons des solutions adaptées à chaque profil d’acheteur, via nos programmes immobiliers dans les Côtes-d’Armor ou nos programmes dans le 35.

• Une expertise reconnue dans la construction de logements accessibles et durables.
• Une expérience éprouvée dans la gestion de projets en Bail Réel Solidaire.

Programmes phares en BRS

Chez Coopalis, nous proposons une gamme variée de programmes en Bail Réel Solidaire (BRS) pour répondre aux besoins de différents profils d’acheteurs. Voici nos projets les plus remarquables, de Lannion à Perros-Guirrec en passant par tout le territoire :

Maisons individuelles et lotissements

• Les Villas Kerwegan à Lannion :
  Des maisons plain-pied modernes, idéales pour les jeunes ménages ou les retraités recherchant un logement fonctionnel et accessible.
• Le Clos des Orchidées à Langueux :
  Niché dans un environnement calme et verdoyant, ce lotissement est parfait pour ceux qui cherchent une qualité de vie paisible à proximité des commodités.
• Les Villas Phacélies à Erquy :
  Ce programme propose 10 maisons neuves en PSLA (Prêt Social Location-Accession), idéales pour un premier achat dans un cadre côtier attrayant.
• Résidence du Golf à Plourhan :
  Composé de 6 maisons en BRS, ce projet allie modernité et proximité avec la nature, pour les amateurs de tranquillité.

 

Les Villas Kerwegan à Lannion

Le Clos des apaganthes à Langueux

Les Villas Phacélies à Erquy

Appartements en BRS

• Les Terrasses de Bel Air à Châteaubourg :
  Des appartements spacieux et lumineux, conçus pour les familles recherchant un confort moderne et un accès à des infrastructures locales de qualité.
• Résidence Caducée à Langueux :
  11 appartements en PSLA, parfaits pour les jeunes actifs ou couples cherchant un logement abordable en centre-ville.

 

Les Terrasses de Bel Air à Châteaubourg

Résidence Caducée à Langueux :

F.A.Q – Les questions les plus fréquemment posées sur les conditions d’accès au BRS

Qui a le droit au BRS ?

Le Bail Réel Solidaire s’adresse aux ménages respectant des plafonds de ressources et souhaitant acheter une résidence principale.

C’est quoi un bail réel solidaire ?

Le BRS est un dispositif d’accession à la propriété qui permet d’acheter un logement à prix réduit en dissociant le terrain (propriété de l’OFS) et le bâti.

Quelles sont les conditions pour acheter en BRS ?

Les conditions incluent le respect des plafonds de ressources, l’usage comme résidence principale, et la signature d’un bail avec l’OFS.

Comment savoir si on est éligible au BRS ?

Pour tester votre éligibilité, contactez un OFS ou un promoteur comme Coopalis. Nous vous accompagnons dans l’analyse de vos revenus et démarches administratives.

 

 

 

Le Bail Réel Solidaire, c’est quoi ?

Accéder à la propriété aujourd’hui est devenu un véritable défi pour de nombreux ménages, notamment face à la flambée des prix de l’immobilier. C’est dans ce contexte que le Bail Réel Solidaire (BRS) apparaît comme une solution innovante, facilitant l’achat d’un logement à un prix abordable tout en sécurisant le parcours résidentiel.

Le BRS repose sur une idée simple mais efficace : dissocier le terrain du bâti pour réduire le coût d’acquisition d’une maison ou d’un appartement. Mis en place dans le cadre de la Loi ALUR de 2014, ce dispositif a été pensé pour permettre aux ménages à revenus modestes ou intermédiaires de devenir propriétaires sans se ruiner.

Pourquoi le BRS change-t-il la donne ? Parce qu’il combine accessibilité, stabilité et innovation, offrant ainsi une opportunité unique pour ceux qui souhaitent s’installer durablement dans leur territoire d’origine.

Découvrez en détail ce qu’est le Bail Réel Solidaire, son fonctionnement et les nombreux avantages qu’il présente pour vous.

Le Bail Réel Solidaire : définition et principe

Qu’est-ce que le Bail Réel Solidaire (BRS) ?

Le Bail Réel Solidaire est un dispositif d’accession à la propriété qui repose sur la dissociation du foncier (le terrain) et du bâti (le logement). En d’autres termes, vous achetez uniquement votre logement, mais pas le terrain sur lequel il est construit.

Ce modèle est rendu possible grâce aux Organismes de Foncier Solidaire (OFS), des structures à but non lucratif chargées de gérer le foncier sur le long terme. Le BRS est encadré juridiquement par la Loi ALUR de 2014, qui en garantit la sécurité et la pérennité.

Comment fonctionne le BRS ?

Le principe est simple :

• Vous achetez votre logement à un prix réduit puisque le coût du terrain est exclu de la transaction.
• En contrepartie, vous signez un bail de longue durée (généralement 18 à 99 ans) avec l’OFS, qui reste propriétaire du terrain.
• Ce bail est renouvelable et peut être transmis aux héritiers, garantissant ainsi une stabilité à long terme.

Exemple concret : Vous souhaitez acheter une maison à 200 000 €. Dans le cadre du BRS, le prix pourrait être réduit à 150 000 € car vous ne payez pas le coût du terrain. Vous devenez propriétaire de votre maison, tout en bénéficiant d’un cadre légal sécurisé pour occuper le bien sereinement.

 

Des logements COOPALIS éligibles au BRS

 

Quels sont les avantages du Bail Réel Solidaire ?

Un accès facilité à la propriété

Le principal avantage du BRS est de réduire le coût d’achat d’un logement grâce à la dissociation entre le terrain et le bâti. En ne payant que le prix du logement, l’acheteur économise en moyenne 20 à 40 % par rapport à un achat classique.

Exemple chiffré : Un appartement dans les Côtes d’Armor, vendue traditionnellement à 250 000 €, pourrait être proposée à 200 000 € en BRS. Cette économie permet à des ménages auparavant exclus du marché de devenir propriétaires.

Sécurisation du parcours résidentiel

Avec le BRS, les acheteurs bénéficient de garanties solides :

• Encadrement des prix de revente : Les prix sont plafonnés, protégeant l’acheteur des fluctuations spéculatives tout en garantissant un accès durable aux générations futures.
• Accompagnement par l’OFS : De la signature du bail à la revente, l’OFS est présent pour sécuriser les démarches.

Une solution anti-spéculative

Le BRS a été conçu pour limiter la spéculation immobilière et maintenir un parc de logements accessibles. Contrairement au marché libre, où les prix augmentent parfois de manière démesurée, le BRS assure une régulation stricte des valeurs immobilières.

Avantages fiscaux et financiers

• Exonération partielle de taxe foncière : Selon les collectivités, les propriétaires en BRS peuvent bénéficier de réductions significatives sur leur taxe foncière.
• Réduction des frais notariés : Comme le foncier n’est pas acheté, les frais sont calculés uniquement sur le prix du bâti, réduisant ainsi les coûts initiaux.
• Aides complémentaires : Les logements en BRS sont souvent éligibles au Prêt à Taux Zéro (PTZ) et à d’autres aides financières locales.

Comment acheter en Bail Réel Solidaire ?

Les étapes d’un achat en BRS

1. Vérification des conditions d’éligibilité : Consultez les plafonds de ressources et vérifiez votre admissibilité auprès de l’OFS.
2. Sélection du bien : Choisissez un logement disponible dans les programmes BRS. Coopalis propose plusieurs programmes immobiliers en Bretagne, comme les Villas Kerwegan à Lannion dans le 22, ou d’autres programmes en Ille-et-Vilaine.
3. Signature du bail et financement : Formalisez l’achat en signant le bail avec l’OFS et préparez votre financement, incluant le PTZ si éligible.
4. Emménagement et occupation : Une fois le logement prêt, profitez d’un habitat durable et sécurisé.

Les points de vigilance lors de l’achat

• Conditions de revente : Assurez-vous de bien comprendre les modalités de revente encadrées par l’OFS.
• Engagement sur l’usage : Le logement doit impérativement être utilisé comme résidence principale.

Exemples concrets d’acquisition en BRS

• Témoignage : Une famille de Saint-Brieuc a pu acheter une maison BRS à 40 % de réduction, leur permettant de devenir propriétaires pour la première fois.
• Étude de cas : Un programme Coopalis à Lannion propose des maisons accessibles dès 150 000 €, un prix imbattable pour des logements neufs et modernes.

Est-ce bien d’acheter en BRS ?

Les profils pour qui le BRS est une bonne solution

Le Bail Réel Solidaire (BRS) est une solution idéale pour plusieurs profils d’acheteurs notamment, mais pas seulement :

• Les jeunes ménages : Avec des revenus modestes ou en début de carrière, les jeunes couples ou familles accèdent plus facilement à la propriété grâce à un coût réduit. Le BRS leur permet de se constituer un patrimoine sans dépasser leur budget.
• Les classes moyennes exclues du marché traditionnel : Face à la hausse des prix immobiliers, le BRS offre une alternative accessible pour les ménages intermédiaires qui ne peuvent plus acheter sur le marché classique.
• Les seniors à revenus modestes : Retournant parfois dans leur région d’origine pour une retraite paisible, ces acheteurs bénéficient d’un logement de qualité, adapté à leurs besoins, sans les coûts élevés du foncier.

Les avantages comparés à l’achat classique ou à la location

Le BRS combine les atouts de la propriété avec des avantages uniques.

Tableau comparatif :

Critères	Achat classique	Bail Réel Solidaire	Location
Prix d’acquisition	Élevé	Réduit (-20 à -40%)	Aucun coût d’achat
Propriété	Totale	Logement uniquement	Aucun droit de propriété
Revente	Prix libre	Encadré, sécurisé	Non applicable
Avantages fiscaux	Limités	Exonérations possibles	Aucun
Adapté à long terme	Oui	Oui	Non

 

Le BRS se distingue par un prix d’achat attractif, des garanties solides, et une compatibilité avec des aides financières comme le PTZ.

Les limites du BRS

Le BRS n’est pas adapté à toutes les situations. Voici ses principales contraintes :

• Encadrement de la revente : Les prix de revente sont plafonnés, ce qui limite les gains pour les investisseurs cherchant une plus-value rapide.
• Usage obligatoire comme résidence principale : Le BRS exclut les projets d’investissement locatif.
• Disponibilité limitée : Les programmes en BRS sont moins nombreux et concentrés dans certaines zones.

Le BRS est un excellent choix pour les ménages cherchant un logement accessible et sécurisé, mais il convient de bien évaluer son projet avant de se lancer.

Coopalis et le Bail Réel Solidaire : Nos solutions pour vous

Pourquoi choisir Coopalis pour votre projet en BRS ?

Chez Coopalis, nous comprenons les enjeux liés à l’accession à la propriété. En tant qu’acteur local implanté dans les Côtes d’Armor (22), nous offrons des solutions adaptées à chaque besoin :

• Une expertise reconnue dans la construction et la promotion de logements accessibles et durables.
• Un accompagnement sur mesure : de la recherche de financement à la livraison finale.
• Des projets locaux : Tous nos programmes BRS s’intègrent harmonieusement dans leur environnement, favorisant un cadre de vie agréable.

 

Nos offres d’appartements accessibles via le BRS

Découvrez nos projets en Bail Réel Solidaire, spécialement conçus pour répondre aux attentes des Costarmoricains. Parmi nos offres :

• Les Villas Kerwegan à Lannion : Appartements modernes, prêtes à vivre, à un prix réduit.
• La Closeraie à Langueux : Un cadre de vie paisible, proche des commodités.
• Les Terrasses de Bel Air à Châteaubourg : Appartements spacieux et bien agencés.

 

Vous souhaitez en savoir plus sur nos offres en Bail Réel Solidaire ? Coopalis est à votre écoute pour vous accompagner dans votre projet.

• Contactez notre équipe dès aujourd’hui pour obtenir une étude personnalisée.
• Appelez-nous ou visitez notre site web pour découvrir nos programmes disponibles.

Le Bail Réel Solidaire est une solution innovante qui redéfinit l’accès à la propriété. En dissociant le terrain du logement, il permet aux ménages d’acheter à un prix réduit tout en bénéficiant d’un cadre légal sécurisé.

Chez Coopalis, nous mettons notre expertise et notre proximité au service des acheteurs en BRS. Découvrez nos programmes, profitez d’un accompagnement personnalisé, et faites de votre projet immobilier une réalité.

Contactez-nous dès aujourd’hui pour en savoir plus sur nos programmes en Bail Réel Solidaire et trouver le logement qui vous correspond.

 

F.A.Q – Vos questions les plus fréquentes sur le BRS

Qui a droit au Bail Réel Solidaire ?

Le BRS s’adresse aux ménages respectant des plafonds de ressources et souhaitant acheter une résidence principale. Les critères varient selon les zones géographiques (A, B, C).

Quels sont les avantages du Bail Réel Solidaire ?

Le BRS permet d’accéder à la propriété à un prix réduit, avec des garanties solides et des avantages fiscaux, tout en sécurisant le parcours résidentiel.

Comment fonctionne le bail solidaire ?

Le BRS dissocie le foncier et le bâti, réduisant le coût d’achat. Vous devenez propriétaire de votre logement tout en louant le terrain à l’OFS via un bail de longue durée.

Est-ce bien d’acheter en BRS ?

Oui, surtout si vous recherchez un logement abordable, sécurisé et durable. Cependant, ce dispositif n’est pas adapté aux projets d’investissement locatif.

 

 

La convention annuelle de BREIZH COOP a rassemblé l’ensemble des personnels du Logis Breton, de Coopalis et de Breizh Coop. Nous sommes ravis d’avoir partagé les moments forts de cette journée. Cet événement a rassemblé nos collaborateurs autour de thématiques essentielles pour notre développement commun et l’amélioration de notre environnement de travail. Au programme de cette journée : des tables rondes et un travail de groupe. Les participants ont eu l’occasion de partager leurs idées et leurs expériences, renforçant ainsi notre esprit d’équipe.

Un grand merci à tous ceux qui ont contribué à la réussite de cette convention, ainsi   qu’à nos intervenants.

Lancement Commercial de 5 maisons T3 et T4 a Saint Quay Perros

Lancement commercial de notre nouvelle opération Green Park A Saint Brieuc 16 appartements du T2 au T4 en PSLA

Lotissement La Roche Neuvou 16 lots de 302 m² a 633 m²

Saint Solen Lanvallay

LES VILLAS CASTEL D’ANNE

AUCALEUC

Bonjour, j’ai vus que vous construisiez des maisons en Ile et Vilaine. Allez-Vous jusqu’à Fougères ? Des amis près de Saint-Brieuc m’ont chaudement recommandé de me tourner vers vous pour mon projet de construction de maison individuelle. Sinon auriez-vous d’autres constructeurs à me conseiller ? Merci par avance pour votre retour, Cordialement, Julie.

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